Marque expirée - Marque en non vigueur

INNOVATION RH
Innovation 89 SAS

Numéro de dépôt :
3511023
Date de dépôt :
02/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2017
INNOVATION RH de Innovation 89

Présentation de la marque INNOVATION RH

Déposée le 2 juillet 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Innovation 89 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INNOVATION RH »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Innovation 89 domicilié(e) 6 route de moneteau, BP 303,89005 AUXERRE cedex - 89005 - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 353 156 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Innovation 89 domicilié(e) 6 route de moneteau, BP 303,89005 AUXERRE cedex - 89005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INNOVATION RH est expirée depuis le 2 juillet 2017.


Innovation 89 SAS - 6 route de moneteau, BP 303,89005 AUXERRE cedex - 89005 - France - SIREN 492353156


Innovation 89 - 6 route de moneteau, BP 303,89005 AUXERRE cedex - 89005 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-49

Publication - Publication le 10 août 2007 au BOPI 2007-32

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