ACLAM
Présentation de la marque ACLAM
Déposée le 23 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) INNOVASSUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ACLAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-01 du 4 janvier 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ACLAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98760613.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACLAM est expirée depuis le 23 novembre 2008.
INNOVASSUR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-18
Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01