Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sy 80
INNOVASON SAS SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3218701
Date de dépôt :
28/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/2013
Sy 80 de INNOVASONSOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Présentation de la marque Sy 80

Déposée le 28 mars 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOVASONSOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Sy 80 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-19 du 9 mai 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOVASONSOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE domicilié(e) Zone du kenyah,56400 PLOUGOUMELEN - 56400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 440 633 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe ROYER INNOVASON, domicilié(e) Zone du Kenyah,,56400 PLOUGOUMELEN - 56400 - France.

La marque Sy 80 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3218701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sy 80 est expirée depuis le 28 mars 2013.

INNOVASONSOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE a également déposé les autres marques suivantes : Sy 40


INNOVASON SAS SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - Zone du kenyah,56400 PLOUGOUMELEN - 56400 - France - SIREN 391440633


Monsieur Philippe ROYER INNOVASON, - Zone du Kenyah,,56400 PLOUGOUMELEN - 56400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-36

Publication - Publication le 9 mai 2003 au BOPI 2003-19

Appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau. Raccordement par la télécommunication à un réseau informatique mondiale. Emissions radiophoniques ou télévisées. Conception et développement de logiciels et d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.