Déposée le 4 avril 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INNOVAPRESSE & COMMUNICATIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TRAITS URBAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-19 du 13 mai 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INNOVAPRESSE & COMMUNICATIONS domicilié(e) 18 RUE MOZART - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 255 566 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INNOVAPRESSE & COMMUNICATIONS domicilié(e) 18 RUE MOZART - 92110 - CLICHY - France.
La marque TRAITS URBAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3350732.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INNOVAPRESSE & COMMUNICATIONS, SARL - 18 RUE MOZART - 92110 - CLICHY - France - SIREN 329255566
INNOVAPRESSE & COMMUNICATIONS - 18 RUE MOZART - 92110 - CLICHY - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-36
Publication - Publication le 13 mai 2005 au BOPI 2005-19
Inscription le 27 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°605344 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-06-27
Renouvellement sans limitation le 24 février 2015 n°2579663 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-02-24
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disque compact, disques compacts à lecture optique, disques acoustiques ; bandes magnétiques, bandes vidéo, cartouche de jeu vidéo ; cassettes vidéo, films cinématographiques impressionnés, compacts disques audio vidéo, dessins animés, logiciel de jeux, diapositives, disques optiques, publications électroniques (téléchargeables), logiciels (programmes enregistrés). Papeterie, affiches, prospectus, règles à dessiner, brochures, livres, journaux, périodiques, produits de l'imprimerie, photographies, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), albums, almanachs, atlas, journaux de bandes dessinées, articles de papeterie, revues (périodiques), posters, publications. Télécommunications, agences d'informations (nouvelles), agences de presse, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, messageries électroniques, transmission de messages et d'images assistées par ordinateur, télévision par câbles, communications par Internet, services de télécommunication, à savoir mise en relation de personnes avec des sites Internet au moyen de portails ou de moteurs de recherche. Education ; formation ; divertissements production de films sur bandes vidéo, services de clubs (divertissement ou éducation), organisation et conduite de colloques, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de congrès, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, exploitation de publications en ligne non téléchargeables, information en matière de divertissement, information en matière de récréation, services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, publication de livres, publication de revues, services d'édition de textes autres que publicitaires, montage de programmes radiophoniques et de télévision, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite de séminaires, postsynchronisation, production de films, publication de textes autres que textes publicitaires, production de spectacles.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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