Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FORUM DES PROJETS URBAINS
INNOVAPRESSE & COMMUNICATION, Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3107317
Date de dépôt :
19/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/06/2021
FORUM DES PROJETS URBAINS de INNOVAPRESSE & COMMUNICATION

Présentation de la marque FORUM DES PROJETS URBAINS

Déposée le 19 juin 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOVAPRESSE & COMMUNICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORUM DES PROJETS URBAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-30 du 27 juillet 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOVAPRESSE & COMMUNICATION domicilié(e) 1 Place Boieldieu - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 255 566 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bernard Soyer Conseil domicilié(e) 45 avenue Marceau - 75116 - PARIS - France.

La marque FORUM DES PROJETS URBAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3107317.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FORUM DES PROJETS URBAINS est expirée depuis le 19 juin 2021.

INNOVAPRESSE & COMMUNICATION a également déposé les autres marques suivantes : BRUT DE COM'


INNOVAPRESSE & COMMUNICATION, Société par actions simplifiée unipersonnelle - 1 Place Boieldieu - 75002 - PARIS - France - SIREN 329255566


Bernard Soyer Conseil - 45 avenue Marceau - 75116 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-47

Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30

Renouvellement sans limitation le 28 mars 2011 n°2467084 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-03-28

Inscription le 13 mai 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°549051 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-13

Supports d'enregistrement, de reproduction et de duplication du son ou des images (à l'exception de ceux en papier ou en carton) ; bandes vidéo enregistrées ou non. Journaux, périodiques, magazines, revues, livres, imprimés, affiches, agendas, albums, almanachs, feuilles d'annonces, calendriers, catalogues, photographies. Services de télécommunications, services de presse et d'informations ; communications radiophoniques, téléphoniques et télématiques ; communications par terminaux d'ordinateurs, diffusion de programmes radiophoniques et de télévision, émissions radiophoniques et télévisées. Services d'enseignement, d'éducation et de divertissement ; services d'édition de textes et d'illustrations ; prêts de livres, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques, conférences et congrès ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; services de publication de livres ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; divertissements télévisés ; production d'émissions télévisées, production de films et de spectacles ; location de films et d'enregistrement phonographiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.