Marque enregistrée - Marque en vigueur

ma photo d'école
Innovaphot, SARL

Numéro de dépôt :
4190095
Date de dépôt :
18/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/06/2025
ma photo d\'école de Innovaphot

Présentation de la marque ma photo d'école

Déposée le 18 juin 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Innovaphot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ma photo d'école » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-28 du 10 juillet 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Innovaphot domicilié(e) 13 avenue Paul Vaillant Couturier - 94110 - ARCUEIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Innovaphot, M. Huguet Stéphane domicilié(e) 13 avenue Paul Vaillant Couturier - 94110 - ARCUEIL - France.

La marque ma photo d'école a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4190095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ma photo d'école arrivera à expiration en date du 18 juin 2025.


Innovaphot, SARL - 13 avenue Paul Vaillant Couturier - 94110 - ARCUEIL - France


Innovaphot, M. Huguet Stéphane - 13 avenue Paul Vaillant Couturier - 94110 - ARCUEIL - France


Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; objets d'art gravés ou lithographiés ;

Éducation ; micro-édition.