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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOVANET
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LEROIDELAPISCINE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LEROIDELAPISCINE
INNOVANET, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique

Numéro de dépôt :
4328109
Date de dépôt :
10/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/01/2027
LEROIDELAPISCINE de INNOVANET

Présentation de la marque LEROIDELAPISCINE

Déposée par voie électronique le 10 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOVANET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LEROIDELAPISCINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-05 du 3 février 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOVANET domicilié(e) 50 Chemin du Val Fleuri, Altair A - 06800 - Cagnes sur Mer - France et immatriculée sous le numéro RCS 821 548 906 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LEROIDELAPISCINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4328109.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 06 07 11 17 19 22 28 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEROIDELAPISCINE arrivera à expiration en date du 10 janvier 2027.


INNOVANET, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique - 50 Chemin du Val Fleuri, Altair A - 06800 - Cagnes sur Mer - France - SIREN 821548906


INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Enregistrement sans modification - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Produits chimiques pour l'entretien des piscines, bassins et spas, produits pour adoucir l'eau ; produits pour la purification de l'eau ; floculants ; chlore ;

Piscines métalliques ; escaliers, échelles et plongeoirs métalliques pour piscines, bassins et spas ; cuves métalliques ; constructions métalliques ; matériaux de construction métalliques ; tuyaux et conduites d'eau métalliques ; revêtements et couvertures métalliques pour piscines, bassins et spas ; abris de piscines, abris de jardins, vérandas, marquises et cabines de bain métalliques ; barrières et clôtures en aluminium et métalliques pour piscine ;

Filtres [parties de machines ou de moteurs], groupes de filtration à sable, appareils, machines et robots de nettoyage et de balayage pour piscines, bassins et spas ; parties d'appareils, de machines et de robots de nettoyage et de balayage pour piscines, bassins et spas, à savoir : pompes, brosses, filtres [parties de machines ou de moteurs] ;

Spas, saunas, solarium ; bains à remous ; cabines transportables pour bains turcs ; hammams ; appareils, installations et machines de nettoyage, de stérilisation, de chloration, d'adoucissement et de purification de l'eau pour piscines, bassins et spas ; appareils et installations de chauffage pour piscines, bassins et spas ; pompes à chaleur, échangeurs thermiques, réchauffeurs d'eau électriques et solaires ; appareils, installations et machines de conduite et de distribution d'eau pour piscines, bassins et spas ; filtres [parties d'installations domestiques ou industrielles], installations et machines de nettoyage, de stérilisation, de chloration, d'adoucissement et de purification de l'eau pour piscines, bassins et spas, barbecues ;

Piscine, bassins et spas en matière plastique ; bâches, couvertures et protections en matière plastique destinées à couvrir les piscines ; clôtures et barrières souples et démontables en plexiglas et PVC ;

Piscines non métalliques ; escaliers, échelles et plongeoirs non métalliques pour piscines, bassins et spas ; cuves non métalliques ; constructions non métalliques ; matériaux de construction et matériaux à bâtir non métalliques ; tuyaux rigides et conduites d'eau non métalliques ; revêtements et couvertures non métalliques pour piscines, bassins et spas ; abris de piscines, abris de jardins, vérandas, marquises et cabines de bains non métalliques ; profilés non métalliques pour la construction ; clôtures non métalliques ; clôtures et barrières souples et démontables en verre et bois ;

Bâches, couvertures et protections textiles destinées à couvrir les piscines, hamacs ;

Jeux de piscines, balançoires, ballons de jeux, toboggans, piscines [articles de jeu] ;

Vente au détail, en gros, par correspondance et sur Internet de produits d'entretien pour piscines, appareils, machines et robots de nettoyage et de balayage pour piscines, bassins et spas, spas, saunas, solariums, appareils de chauffage et filtration pour piscines, bassins et spas, piscines, bâches destinées à couvrir les piscines, jeux de piscines.