Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INNOVALPES
/
INNOVALPES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INNOVALPES
INNOVALPES, SARL

Numéro de dépôt :
3982657
Date de dépôt :
14/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/02/2023
INNOVALPES de INNOVALPES

Présentation de la marque INNOVALPES

Déposée par voie électronique le 14 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INNOVALPES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INNOVALPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INNOVALPES domicilié(e) 190 RUE DE LA TOUR - 73130 - SAINT AVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 945 313 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INNOVALPES, M. YANNICK RUCCHIONE domicilié(e) 190 RUE DE LA TOUR - 73130 - SAINT AVRE - France.

La marque INNOVALPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INNOVALPES est expirée depuis le 14 février 2023.


INNOVALPES, SARL - 190 RUE DE LA TOUR - 73130 - SAINT AVRE - France - SIREN 529945313


INNOVALPES, M. YANNICK RUCCHIONE - 190 RUE DE LA TOUR - 73130 - SAINT AVRE - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Bois de feu ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation.