Déposée le 25 mai 1993 par la Société Anonyme (SA) INNOVAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SOJA MAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-28 du 16 juillet 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) INNOVAL domicilié(e) Z.I. des aureats Allée Joules, 26000 VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 124 897 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INNOVAL - France.
La marque SOJA MAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470264.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INNOVAL S.A. - Z.I. des aureats Allée Joules, 26000 VALENCE - France - SIREN 343124897
INNOVAL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-45
Publication - Publication le 16 juil. 1993 au BOPI 1993-28
Viandes, poissons, volaille et gibier; extraits de viande fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pains, patisseries et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse; levure, poudre à faire lever sel, moutarde; vinaigre, sauce (condiments); épices; glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes; animaux vivants, fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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