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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INNOVAL
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SOJA LA FORME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOJA LA FORME
INNOVAL S.A.

Numéro de dépôt :
93470263
Date de dépôt :
25/05/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/05/2003

Présentation de la marque SOJA LA FORME

Déposée le 25 mai 1993 par la Société Anonyme (SA) INNOVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOJA LA FORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-28 du 16 juillet 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INNOVAL domicilié(e) Z.I. des Aureats Allée Joules, 26000 VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 124 897 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INNOVAL - France.

La marque SOJA LA FORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOJA LA FORME est expirée depuis le 25 mai 2003.

INNOVAL a également déposé les autres marques suivantes : INNO CREAM , SOJASTYL , SOJA MAX , LE GOUT DE L'EQUILIBRE , INNO FUN , LE GOUT DE LA NATURE , PAUSE , SOJAFINE , SEA SHELL STORE EVENTAIL , FAIR PLAY


INNOVAL S.A. - Z.I. des Aureats Allée Joules, 26000 VALENCE - France - SIREN 343124897


INNOVAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-45

Publication - Publication le 16 juil. 1993 au BOPI 1993-28

Viandes, poissons, volaille et gibier; extraits de viande fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pains, patisseries et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse; levure, poudre à faire lever sel, moutarde; vinaigre, sauce (condiments); épices; glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes; animaux vivants, fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.