Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEA SHELL STORE EVENTAIL
innoval, sas

Numéro de dépôt :
3936022
Date de dépôt :
23/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
23/07/2022
SEA SHELL STORE EVENTAIL de innoval

Présentation de la marque SEA SHELL STORE EVENTAIL

Déposée le 23 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) innoval auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SEA SHELL STORE EVENTAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) innoval domicilié(e) impasse des marsouins - 83480 - puget sur argens - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 472 783 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INNOVAL, Mme. Bernadette QUEMERAIS domicilié(e) Impasse des Marsouins - 83480 - Puget sur Argens - France.

La marque SEA SHELL STORE EVENTAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3936022.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEA SHELL STORE EVENTAIL est expirée depuis le 23 juillet 2022.

innoval a également déposé les autres marques suivantes : INNO CREAM , SOJASTYL , SOJA MAX , LE GOUT DE L'EQUILIBRE , INNO FUN , LE GOUT DE LA NATURE , PAUSE , SOJAFINE , SOJA LA FORME , FAIR PLAY


innoval, sas - impasse des marsouins - 83480 - puget sur argens - France - SIREN 384472783


INNOVAL, Mme. Bernadette QUEMERAIS - Impasse des Marsouins - 83480 - Puget sur Argens - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Parapluies, parasols et cannes.