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GreenNova
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GreenNova
InnovaFeed

Numéro de dépôt :
4479809
Date de dépôt :
03/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/09/2028
GreenNova de InnovaFeed

Présentation de la marque GreenNova

Déposée par voie électronique le 3 septembre 2018 par InnovaFeed auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GreenNova » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-39 du 28 septembre 2018.

Le déposant est InnovaFeed domicilié(e) 5 RUE HENRI AUGUSTE DESBRUÈRES, Génopole Campus 1, Bâtiment 845 - 91000 - EVRY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, InnovaFeed, Madame Sophie Delplancke domicilié(e) 5 RUE HENRI AUGUSTE DESBRUÈRES - 91000 - EVRY - France.

La marque GreenNova a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4479809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04 29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GreenNova arrivera à expiration en date du 3 septembre 2028.

InnovaFeed a également déposé les autres marques suivantes : Protinno , ProtiNova , iNNOVA FEED FOR A SUSTAINABLE AQUACULTURE , SaniNova , innova FEED FOR A SUSTAINABLE AQUACULTURE


InnovaFeed - 5 RUE HENRI AUGUSTE DESBRUÈRES, Génopole Campus 1, Bâtiment 845 - 91000 - EVRY - France


InnovaFeed, Madame Sophie Delplancke - 5 RUE HENRI AUGUSTE DESBRUÈRES - 91000 - EVRY - France


Publication - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Enregistrement avec modification - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Inscription le 6 juin 2019 - Rejet partiel n°758336 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-06-06

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ;

Huiles industrielles ; graisses industrielles ;

Poisson ; huiles à usage alimentaire ; insectes comestibles non vivants ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; aliments pour les animaux ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche.