Déposée par voie électronique le 3 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INNOVACASES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ZENUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-51 du 24 décembre 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INNOVACASES domicilié(e) L'Escale Chemin du Pinet 83990 SAINT TROPEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 061 973 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 07 Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France.
La marque ZENUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3787657.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZENUS est expirée depuis le 3 décembre 2020.
INNOVACASES a également déposé les autres marques suivantes : NORÊVE , NOREVE
INNOVACASES, Société à Responsabilité Limitée - L'Escale Chemin du Pinet 83990 SAINT TROPEZ - France - SIREN 450061973
Cabinet HARLE et PHELIP - 07 Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51
Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13
Bijouterie, joaillerie, bijouterie fantaisie, pierres précieuses, horlogerie, coffres à bijoux en matière précieuse, porte-clés fantaisies, médailles et chaînes en métaux précieux, étuis ou écrins en métaux précieux, porte-cartes en métaux précieux ;
Cuir et imitation du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, étuis de protection en cuir ou imitation du cuir notamment étui de protection pour téléphones mobiles, ordinateurs ou tablettes numériques ; portefeuilles, sacs à main, sacs à dos, sacs à roulette, sacs de voyage ; parapluies, parasols et cannes ; étuis pour clés (maroquinerie), porte-monnaie non en métaux précieux, porte-cartes (portefeuilles) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises, vêtements en cuir ou imitation du cuir ; ceintures, chaussettes, sous-vêtements, gants, casquettes.
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