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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INNOVACASES
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NORÊVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORÊVE
INNOVACASES SARL

Numéro de dépôt :
3315407
Date de dépôt :
23/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2014
NORÊVE de INNOVACASES

Présentation de la marque NORÊVE

Déposée le 23 septembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INNOVACASES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NORÊVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-45 du 5 novembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INNOVACASES domicilié(e) L'Escale CHEMIN DU PINET,83990 SAINT-TROPEZ - 83990 - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 061 973 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michaël Massat Société Innovacases SARL domicilié(e) L'Escale chemin du Pinet,83990 SAINT-TROPEZ - 83990 - France.

La marque NORÊVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3315407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORÊVE est expirée depuis le 23 septembre 2014.

INNOVACASES a également déposé les autres marques suivantes : NOREVE , ZENUS


INNOVACASES SARL - L'Escale CHEMIN DU PINET,83990 SAINT-TROPEZ - 83990 - France - SIREN 450061973


Michaël Massat Société Innovacases SARL - L'Escale chemin du Pinet,83990 SAINT-TROPEZ - 83990 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-09

Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45

Cuir et imitation cuir. Peaux d'animaux. Malles et valises, mallettes étuis et protection en cuir. Portefeuilles. Sac a main / a dos / a roulettes. Sac de voyage. Vêtements. Chaussures. Chemises. Vetements cuir / imitation cuir. Ceinture. Tee-shirt. Chaussettes. Sous-vetements. Gants. Casquettes/chapeaux. Joaillerie. Bijouterie. Pierres precieuses. Horlogerie. Coffres a bijoux. Porte-clefs. Medailles. Chaines. Étuis, ecrins pour horlogerie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.