Marque expirée - Marque en non vigueur

NatCAPS
INNOVABIO, S.A.R.L

Numéro de dépôt :
3700252
Date de dépôt :
21/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2019
NatCAPS de INNOVABIO

Présentation de la marque NatCAPS

Déposée le 21 décembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INNOVABIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NatCAPS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INNOVABIO domicilié(e) 2525 Rte des Milles - 13510 - EGUILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 372 932 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INNOVABIO, S.A.R.L domicilié(e) 2525 Rte des Milles - 13510 - EGUILLES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NatCAPS est expirée depuis le 21 décembre 2019.

INNOVABIO a également déposé les autres marques suivantes : GRANDIR AU NATUREL , Le Club de la Beauté Naturelle , BIOCEAL , Cys-algic , BIOSSENCE , Bio-Lycotan , UPGRADE MY SKIN , L'Arbre Bio , GRANDIR BIO , Le BIO de JULIE


INNOVABIO, S.A.R.L - 2525 Rte des Milles - 13510 - EGUILLES - France - SIREN 493372932


INNOVABIO, S.A.R.L - 2525 Rte des Milles - 13510 - EGUILLES - France


Publication - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Enregistrement avec modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.