Déposée le 21 décembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INNOVABIO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NatCAPS »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INNOVABIO domicilié(e) 2525 Rte des Milles - 13510 - EGUILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 372 932 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INNOVABIO, S.A.R.L domicilié(e) 2525 Rte des Milles - 13510 - EGUILLES - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INNOVABIO, S.A.R.L - 2525 Rte des Milles - 13510 - EGUILLES - France - SIREN 493372932
INNOVABIO, S.A.R.L - 2525 Rte des Milles - 13510 - EGUILLES - France
Publication - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04
Enregistrement avec modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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