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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INNOVABIO
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L'Arbre Bio
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'Arbre Bio
INNOVABIO, S.A.R.L

Numéro de dépôt :
3651119
Date de dépôt :
15/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2019
L\'Arbre Bio de INNOVABIO

Présentation de la marque L'Arbre Bio

Déposée le 15 mai 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INNOVABIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'Arbre Bio »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INNOVABIO domicilié(e) 2525 Rte des Milles - 13510 - EGUILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 372 932 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INNOVABIO, S.A.R.L domicilié(e) 2525 Rte des Milles - 13510 - EGUILLES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Arbre Bio est expirée depuis le 15 mai 2019.

INNOVABIO a également déposé les autres marques suivantes : GRANDIR AU NATUREL , Le Club de la Beauté Naturelle , BIOCEAL , Cys-algic , BIOSSENCE , Bio-Lycotan , UPGRADE MY SKIN , NatCAPS , GRANDIR BIO , Le BIO de JULIE


INNOVABIO, S.A.R.L - 2525 Rte des Milles - 13510 - EGUILLES - France - SIREN 493372932


INNOVABIO, S.A.R.L - 2525 Rte des Milles - 13510 - EGUILLES - France


Publication - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Viande, poisson, volaille et gibier extraits de viande ; Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; Gelées, confitures, compotes ; Œufs, lait et produits laitiers ; Huiles et graisses comestibles ; tous ces produits étant issus production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café. Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; Sel, moutarde ; Vinaigre, sauces (condiments) ; Epices ; glace à rafraîchir ; tous ces produits étant issus production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus..

Bières ; eaux minérales et gazeuses boissons de fruits et jus de fruits ; Sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.