Sans tabac, sans goudrons, sans combustion. 100% plaisir!
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Sans tabac, sans goudrons, sans combustion. 100% plaisir!
InnovA, sarl
Numéro de dépôt :
3814312
Date de dépôt :
14/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2021
Présentation de la marque Sans tabac, sans goudrons, sans combustion. 100% plaisir!
Déposée le 14 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) InnovA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Sans tabac, sans goudrons, sans combustion. 100% plaisir! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-14 du 8 avril 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) InnovA domicilié(e) 187 Rue Jean Baptiste DEFAUX - 59260 - LEZENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 527 728 059 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, InnovA domicilié(e) 187 Rue Jean Baptiste DEFAUX - 59260 - LEZENNES - France.
La marque Sans tabac, sans goudrons, sans combustion. 100% plaisir! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3814312.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
InnovA, sarl - 187 Rue Jean Baptiste DEFAUX - 59260 - LEZENNES - France - SIREN 527728059
InnovA - 187 Rue Jean Baptiste DEFAUX - 59260 - LEZENNES - France
Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14
Enregistrement avec modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32
Inhalateur de nicotine ; Cigarette électronique ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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