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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INNOVA
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FLAVOR DEVICE / distributeur de saveur
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLAVOR DEVICE / distributeur de saveur
INNOVA, SARL

Numéro de dépôt :
3814207
Date de dépôt :
14/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2021
FLAVOR DEVICE / distributeur de saveur de INNOVA

Présentation de la marque FLAVOR DEVICE / distributeur de saveur

Déposée le 14 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INNOVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLAVOR DEVICE / distributeur de saveur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INNOVA domicilié(e) 187 Rue Jean Baptiste DEFAUX - 59260 - LEZENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 527 728 059 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INNOVA domicilié(e) 187 Rue Jean Baptiste DEFAUX - 59260 - LEZENNES - France.

La marque FLAVOR DEVICE / distributeur de saveur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3814207.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLAVOR DEVICE / distributeur de saveur est expirée depuis le 14 mars 2021.

INNOVA a également déposé les autres marques suivantes : nhoss flavor device distributeur de saveur , OP SERVICE , Sans tabac, sans goudrons, sans combustion. 100% plaisir! , e-caps , Electrocig , e-capsule


INNOVA, SARL - 187 Rue Jean Baptiste DEFAUX - 59260 - LEZENNES - France - SIREN 527728059


INNOVA - 187 Rue Jean Baptiste DEFAUX - 59260 - LEZENNES - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement avec modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Inhalateur de nicotine ; Cigarette électronique ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.