Marque enregistrée - Marque en non vigueur

e-capsule
InnovA, SARL

Numéro de dépôt :
4114215
Date de dépôt :
28/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/08/2024
e-capsule de InnovA

Présentation de la marque e-capsule

Déposée par voie électronique le 28 août 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) InnovA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « e-capsule » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-38 du 19 septembre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) InnovA domicilié(e) ZA Ravennes les Francs, 6 Rue Marie Curie - 59910 - BONDUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 527 728 059 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, InnovA, M. Nicolas PELLUAULT domicilié(e) ZA Ravennes les Francs, 6 Rue Marie Curie - 59910 - BONDUES - France.

La marque e-capsule a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4114215.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e-capsule est expirée depuis le 28 août 2024.

InnovA a également déposé les autres marques suivantes : nhoss flavor device distributeur de saveur , FLAVOR DEVICE / distributeur de saveur , OP SERVICE , Sans tabac, sans goudrons, sans combustion. 100% plaisir! , e-caps , Electrocig


InnovA, SARL - ZA Ravennes les Francs, 6 Rue Marie Curie - 59910 - BONDUES - France - SIREN 527728059


InnovA, M. Nicolas PELLUAULT - ZA Ravennes les Francs, 6 Rue Marie Curie - 59910 - BONDUES - France


Publication - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Enregistrement sans modification - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques.