Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INNOVA PRINT SERVICES / INNOVA PRINT SERVICES 13 Nord / INNOVA PRINT SERVICES 13 Marseille /
INNOVA GROUP, SAS

Numéro de dépôt :
4126728
Date de dépôt :
17/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/10/2024
INNOVA PRINT SERVICES / INNOVA PRINT SERVICES 13 Nord / INNOVA PRINT SERVICES 13 Marseille / de INNOVA GROUP

Présentation de la marque INNOVA PRINT SERVICES / INNOVA PRINT SERVICES 13 Nord / INNOVA PRINT SERVICES 13 Marseille /

Déposée par voie électronique le 17 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOVA GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INNOVA PRINT SERVICES / INNOVA PRINT SERVICES 13 Nord / INNOVA PRINT SERVICES 13 Marseille / » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-45 du 7 novembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOVA GROUP domicilié(e) Station Alexandre, 29-31 Bd Charles Moretti - 13014 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INNOVA GROUP, M. OLIVIER VADELL domicilié(e) Station Alexandre, 29-31 Bd Charles Moretti - 13014 - MARSEILLE - France.

La marque INNOVA PRINT SERVICES / INNOVA PRINT SERVICES 13 Nord / INNOVA PRINT SERVICES 13 Marseille / a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4126728.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INNOVA PRINT SERVICES / INNOVA PRINT SERVICES 13 Nord / INNOVA PRINT SERVICES 13 Marseille / est expirée depuis le 17 octobre 2024.

INNOVA GROUP a également déposé les autres marques suivantes : IP easy / IP formation / IP garantie / IP solutions , INNOVA PRINT SERVICES 13&83 Sud / INNOVA PRINT SERVICES 13&83 Nord / INNOVA PRINT SERVICES 30&84 , INNOVA PRINT SERVICES 04&84 / INNOVA PRINT SERVICES 83 / INNOVA PRINT SERVICES 06 , iPS Solutions d'impressions numériques , INNOVA GROUP , IPS SOLUTIONS D IMPRESSIONS NUMERIQUES , INNOVA PRINT SERVICES


INNOVA GROUP, SAS - Station Alexandre, 29-31 Bd Charles Moretti - 13014 - MARSEILLE - France


INNOVA GROUP, M. OLIVIER VADELL - Station Alexandre, 29-31 Bd Charles Moretti - 13014 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Enregistrement sans modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Inscription le 27 novembre 2015 - Concession de licence n°658573 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-11-27

Inscription le 27 novembre 2015 - Concession de licence n°658572 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-11-27

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à des bases de données ; location d'appareils de télécommunication ;

Formation.