Marque expirée - Marque en non vigueur

INNOVA PRINT SERVICES 13&83 Sud / INNOVA PRINT SERVICES 13&83 Nord / INNOVA PRINT SERVICES 30&84
INNOVA GROUP, SAS

Numéro de dépôt :
3714254
Date de dépôt :
18/02/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/02/2020
INNOVA PRINT SERVICES 13&83 Sud / INNOVA PRINT SERVICES 13&83 Nord / INNOVA PRINT SERVICES 30&84 de INNOVA GROUP

Présentation de la marque INNOVA PRINT SERVICES 13&83 Sud / INNOVA PRINT SERVICES 13&83 Nord / INNOVA PRINT SERVICES 30&84

Déposée par voie électronique le 18 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOVA GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INNOVA PRINT SERVICES 13&83 Sud / INNOVA PRINT SERVICES 13&83 Nord / INNOVA PRINT SERVICES 30&84 »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOVA GROUP domicilié(e) 29/31 Boulevard Charles Moretti - 13014 - Marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INNOVA GROUP domicilié(e) 29/31 Boulevard Charles Moretti - 13014 - Marseille - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INNOVA PRINT SERVICES 13&83 Sud / INNOVA PRINT SERVICES 13&83 Nord / INNOVA PRINT SERVICES 30&84 est expirée depuis le 18 février 2020.

INNOVA GROUP a également déposé les autres marques suivantes : INNOVA PRINT SERVICES / INNOVA PRINT SERVICES 13 Nord / INNOVA PRINT SERVICES 13 Marseille / , IP easy / IP formation / IP garantie / IP solutions , INNOVA PRINT SERVICES 04&84 / INNOVA PRINT SERVICES 83 / INNOVA PRINT SERVICES 06 , iPS Solutions d'impressions numériques , INNOVA GROUP , IPS SOLUTIONS D IMPRESSIONS NUMERIQUES , INNOVA PRINT SERVICES


INNOVA GROUP, SAS - 29/31 Boulevard Charles Moretti - 13014 - Marseille - France


INNOVA GROUP - 29/31 Boulevard Charles Moretti - 13014 - Marseille - France


Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Enregistrement sans modification - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Inscription le 27 novembre 2015 - Concession de licence n°658605 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-11-27

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Formation.