Présentation de la marque INNOVA PRINT SERVICES 04&84 / INNOVA PRINT SERVICES 83 / INNOVA PRINT SERVICES 06
Déposée par voie électronique le 17 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOVA GROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « INNOVA PRINT SERVICES 04&84 / INNOVA PRINT SERVICES 83 / INNOVA PRINT SERVICES 06 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-45 du 7 novembre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOVA GROUP domicilié(e) Station Alexandre, 29-31 Bd Charles Moretti - 13014 - MARSEILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INNOVA GROUP, M. Olivier VADELL domicilié(e) Station Alexandre, 29-31 Bd Charles Moretti - 13014 - MARSEILLE - France.
La marque INNOVA PRINT SERVICES 04&84 / INNOVA PRINT SERVICES 83 / INNOVA PRINT SERVICES 06 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4126737.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INNOVA PRINT SERVICES 04&84 / INNOVA PRINT SERVICES 83 / INNOVA PRINT SERVICES 06 est expirée depuis le 17 octobre 2024.
INNOVA GROUP, SAS - Station Alexandre, 29-31 Bd Charles Moretti - 13014 - MARSEILLE - France
INNOVA GROUP, M. Olivier VADELL - Station Alexandre, 29-31 Bd Charles Moretti - 13014 - MARSEILLE - France
Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45
Enregistrement sans modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06
Inscription le 27 novembre 2015 - Concession de licence n°658604 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-11-27
Inscription le 15 décembre 2015 - Concession de licence n°659430 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-15
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à des bases de données ; location d'appareils de télécommunication ;
Formation.
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