Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEW LINE
Innova-France

Numéro de dépôt :
922897
Date de dépôt :
16/04/1975
Lieu de dépôt :
La Roche-sur-Yon

Présentation de la marque NEW LINE

Déposée le 16 avril 1975 par Innova-France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (La Roche-sur-Yon), la marque française « NEW LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Innova-France domicilié(e) (soc. an.), La Verrie (Vendée). - France.

La marque NEW LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 922897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque NEW LINE est expirée depuis le 16 avril 1985.


Innova-France - (soc. an.), La Verrie (Vendée). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-458

Cuir et imitations du cuir;articles en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie;vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.