Marque expirée - Marque en non vigueur

VENDÔME
INNOV'SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3656178
Date de dépôt :
10/06/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/06/2019
VENDÔME de INNOV\'SA

Présentation de la marque VENDÔME

Déposée par voie électronique le 10 juin 2009 par la Société Anonyme (SA) INNOV'SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VENDÔME »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INNOV'SA domicilié(e) 7 Rue Bernard Pieds - 10110 - BAR SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 383 930 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN domicilié(e) 17 Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VENDÔME est expirée depuis le 10 juin 2019.

INNOV'SA a également déposé les autres marques suivantes : PREMIUM , STARLEV , TISCARE , K.DO , SIGNATURE , COCOON , PRIVILEGE , ETOILE , ELYSEE , MONTMARTRE


INNOV'SA, Société Anonyme - 7 Rue Bernard Pieds - 10110 - BAR SUR SEINE - France - SIREN 435383930


CABINET BLEGER-RHEIN - 17 Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

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