Marque renouvelée - Marque en vigueur

TISCARE
INNOV' SA, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3466801
Date de dépôt :
01/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
01/12/2026
TISCARE de INNOV\' SA

Présentation de la marque TISCARE

Déposée le 1 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOV' SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « TISCARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-01 du 5 janvier 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOV' SA domicilié(e) 7, Rue Bernard Pieds - 10110 - BAR SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 383 930 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme HEILIGENSTEIN Sabine domicilié(e) 4a, Rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France.

La marque TISCARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3466801.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TISCARE arrivera à expiration en date du 1 décembre 2026.

INNOV' SA a également déposé les autres marques suivantes : PREMIUM , STARLEV , K.DO , VENDÔME , SIGNATURE , COCOON , PRIVILEGE , ETOILE , ELYSEE , MONTMARTRE


INNOV' SA, Société par actions simplifiée à associé unique - 7, Rue Bernard Pieds - 10110 - BAR SUR SEINE - France - SIREN 435383930


CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme HEILIGENSTEIN Sabine - 4a, Rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2016 n°2635173 - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2016-12-21

Fils à usage textiles techniques.

Tissus techniques.