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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INNOV'SA
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ETOILE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETOILE
INNOV'SA , Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3798093
Date de dépôt :
17/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/01/2021
ETOILE de INNOV\'SA

Présentation de la marque ETOILE

Déposée par voie électronique le 17 janvier 2011 par la Société Anonyme (SA) INNOV'SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ETOILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INNOV'SA domicilié(e) 7, Rue Bernard Pieds - 10110 - BAR SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 383 930 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN domicilié(e) 17, Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France.

La marque ETOILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3798093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETOILE est expirée depuis le 17 janvier 2021.

INNOV'SA a également déposé les autres marques suivantes : PREMIUM , STARLEV , TISCARE , K.DO , VENDÔME , SIGNATURE , COCOON , PRIVILEGE , ELYSEE , MONTMARTRE


INNOV'SA , Société Anonyme - 7, Rue Bernard Pieds - 10110 - BAR SUR SEINE - France - SIREN 435383930


CABINET BLEGER-RHEIN - 17, Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

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