Marque renouvelée - Marque en vigueur

ELYSEE
INNOV' SA, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3471334
Date de dépôt :
22/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
22/12/2026
ELYSEE de INNOV\' SA

Présentation de la marque ELYSEE

Déposée le 22 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOV' SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « ELYSEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-04 du 26 janvier 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOV' SA domicilié(e) 7, Rue Bernard Pieds - 10110 - BAR SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 383 930 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme HEILIGENSTEIN Sabine domicilié(e) 4a, Rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France.

La marque ELYSEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3471334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ELYSEE arrivera à expiration en date du 22 décembre 2026.

INNOV' SA a également déposé les autres marques suivantes : PREMIUM , STARLEV , TISCARE , K.DO , VENDÔME , SIGNATURE , COCOON , PRIVILEGE , ETOILE , MONTMARTRE


INNOV' SA, Société par actions simplifiée à associé unique - 7, Rue Bernard Pieds - 10110 - BAR SUR SEINE - France - SIREN 435383930


CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme HEILIGENSTEIN Sabine - 4a, Rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-21

Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04

Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2016 n°2635196 - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2016-12-21

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