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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOV'SA
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COCOON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COCOON
INNOV'SA, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4091268
Date de dépôt :
16/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/05/2024
COCOON de INNOV\'SA

Présentation de la marque COCOON

Déposée par voie électronique le 16 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOV'SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COCOON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOV'SA domicilié(e) 7, Rue Bernard Pieds - 10110 - BAR-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 383 930 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme. Sabine HEILIGENSTEIN-KREBS domicilié(e) 17, Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France.

La marque COCOON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4091268.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COCOON est expirée depuis le 16 mai 2024.

INNOV'SA a également déposé les autres marques suivantes : PREMIUM , STARLEV , TISCARE , K.DO , VENDÔME , SIGNATURE , PRIVILEGE , ETOILE , ELYSEE , MONTMARTRE


INNOV'SA, Société par actions simplifiée à associé unique - 7, Rue Bernard Pieds - 10110 - BAR-SUR-SEINE - France - SIREN 435383930


CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme. Sabine HEILIGENSTEIN-KREBS - 17, Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Enregistrement sans modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

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