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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INNOV'SA
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ALTERN'ACTIVE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ALTERN'ACTIVE
INNOV'SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3577142
Date de dépôt :
23/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
23/05/2018
ALTERN\'ACTIVE de INNOV\'SA

Présentation de la marque ALTERN'ACTIVE

Déposée le 23 mai 2008 par la Société Anonyme (SA) INNOV'SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « ALTERN'ACTIVE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INNOV'SA domicilié(e) 7, rue Bernard Pieds,10110 BAR SUR SEINE - 10110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 383 930 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN domicilié(e) 17, rue de la Forêt,67550 VENDENHEIM - 67550 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTERN'ACTIVE est expirée depuis le 23 mai 2018.

INNOV'SA a également déposé les autres marques suivantes : PREMIUM , STARLEV , TISCARE , K.DO , VENDÔME , SIGNATURE , COCOON , PRIVILEGE , ETOILE , ELYSEE


INNOV'SA Société Anonyme - 7, rue Bernard Pieds,10110 BAR SUR SEINE - 10110 - France - SIREN 435383930


CABINET BLEGER-RHEIN - 17, rue de la Forêt,67550 VENDENHEIM - 67550 - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2008-51

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-46

Publication - Publication le 27 juin 2008 au BOPI 2008-26

Fauteuils roulants pour malades. ; Sièges de repos et de relaxation électriques

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.