INNOV'IA, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de dépôt :
3552535
Date de dépôt :
31/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
31/01/2028
Présentation de la marque NEBULOSOME
Déposée le 31 janvier 2008 par la Société Anonyme (SA) INNOV'IA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « NEBULOSOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-10 du 7 mars 2008.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) INNOV'IA domicilié(e) 4 rue Samuel Champlain, Zone Agrocéan Chef de Baie - 17000 - LA ROCHELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 889 573 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, M. MEUNIER Stéphane domicilié(e) 07-09 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France.
La marque NEBULOSOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3552535.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INNOV'IA, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 4 rue Samuel Champlain, Zone Agrocéan Chef de Baie - 17000 - LA ROCHELLE - France - SIREN 417889573
IPSIDE, M. MEUNIER Stéphane - 07-09 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-27
Publication - Publication le 7 mars 2008 au BOPI 2008-10
Inscription le 16 février 2018 - Changement de forme juridique n°716949 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-02-16
Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2017 n°2664102 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2017-11-15
Produits chimiques destinés à l'industrie ; additifs chimiques pour boues de forage ; agar-agar ; produits chimiques pour la conservation des aliments ; préparations bactériennes autres qu'à usages médical et vétérinaire ; dérivés chimiques de la cellulose ; compositions pour la fabrication de la céramique technique ; compositions céramiques pour le frittage [granules et poudres] ; protéines [matière première] ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; enzymes ; préparations enzymatiques autres qu'à usages médical et vétérinaire.
Couleurs, vernis et laques pour l'industrie, l'artisanat et l'art ; colorants pour la teinture des vêtements ; colorants pour les aliments et les boissons ; carmin de cochenille ; matières tinctoriales.
Poudres pour le maquillage ; sels pour le bain non à usage médical ; préparations cosmétiques pour le bain ; produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; cires à épiler ; rouge à lèvres ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; teintures cosmétiques ; produits de toilette ; produits de toilette contre la transpiration.
Additifs pour fourrages à usage médical ; aliments diététiques à usage médical ; préparations bactériennes à usage médical et vétérinaire ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; préparations chimiques à usage vétérinaire ; préparations enzymatiques à usage médical ; préparations enzymatiques à usage vétérinaire ; farines à usage pharmaceutique ; farines lactées pour bébés ; infusions médicinales ; cultures de micro-organismes à usages médical et vétérinaire ; médicaments à usage vétérinaire ; médicaments à usage dentaire ; médicaments pour la médecine humaine ; tisanes ; préparations de vitamines.
Broyeurs [machines] ; pulvérisateurs (systèmes de production d'aérosols) ; homogénéisateurs [machines] ; machines électromécaniques pour l'industrie chimique ; injecteurs pour moteurs ; pistolets pour la peinture ; échangeurs thermiques [parties de machines] ; vibrateurs [machines] à usage industriel.
Sécheurs par atomisation ; sécheurs par lit d'air fluidisé.
Gélatines à usage alimentaire ; pectines à usage alimentaire ; petit-lait ; pollens préparés pour l'alimentation ; protéines pour l'alimentation humaine.
Poudres pour glaces alimentaires ; amidon à usage alimentaire ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; café ; boissons à base de cacao ; chicorée [succédané du café] ; boissons à base de chocolat ; édulcorants naturels ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; farines alimentaires ; ferments pour pâtes ; glucose à usage alimentaire ; infusions non médicinales ; levures ; poudres à lever ; sucre ; boissons à base de thé.
Produits alimentaires pour animaux ; protéines pour l'alimentation animale.
Présentation des produits suivants sur tout moyen de communication pour la vente au détail et en gros : produits chimiques destinés à l'industrie, additifs chimiques pour boues de forage, agar-agar, produits chimiques pour la conservation des aliments, préparations bactériennes autres qu'à usages médical et vétérinaire, dérivés chimiques de la cellulose, compositions pour la fabrication de la céramique technique, compositions céramiques pour le frittage [granules et poudres], protéines [matière première], résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, enzymes, préparations enzymatiques autres qu'à usages médical et vétérinaire, couleurs, vernis et laques pour l'industrie, l'artisanat et l'art, colorants pour la teinture des vêtements, colorants pour les aliments et les boissons, carmin de cochenille, matières tinctoriales, poudres pour le maquillage, sels pour le bain non à usage médical, préparations cosmétiques pour le bain, produits pour les soins de la bouche non à usage médical, cires à épiler, rouge à lèvres, produits cosmétiques pour les soins de la peau, teintures cosmétiques, produits de toilette, produits de toilette contre la transpiration, cires d'abeilles, bougies parfumées, cires à usage industriel, graisses industrielles, stéarine, additifs pour fourrages à usage médical, aliments diététiques à usage médical, préparations bactériennes à usage médical et vétérinaire, préparations chimiques à usage médical, préparations chimiques à usage pharmaceutique, préparations chimiques à usage vétérinaire, préparations enzymatiques à usage médical, préparations enzymatiques à usage vétérinaire, farines à usage pharmaceutique, farines lactées pour bébés, infusions médicinales, cultures de micro-organismes à usages médical et vétérinaire, médicaments à usage vétérinaire, médicaments à usage dentaire, médicaments pour la médecine humaine, tisanes, préparations de vitamines, broyeurs [machines], pulvérisateurs (systèmes de production d'aérosols), homogénéisateurs [machines], sécheurs par atomisation, sécheurs par lit d'air fluidisé, machines électromécaniques pour l'industrie chimique, injecteurs pour moteurs, pistolets pour la peinture, échangeurs thermiques [parties de machines], vibrateurs [machines] à usage industriel, gélatines à usage alimentaire, pectines à usage alimentaire, petit-lait, pollens préparés pour l'alimentation, protéines pour l'alimentation humaine, poudres pour glaces alimentaires, amidon à usage alimentaire, préparations aromatiques à usage alimentaire, café, boissons à base de cacao, chicorée [succédané du café], boissons à base de chocolat, édulcorants naturels, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, farines alimentaires, ferments pour pâtes, glucose à usage alimentaire, infusions non médicinales, levures, poudres à lever, sucre, boissons à base de thé, produits alimentaires pour animaux, protéines pour l'alimentation animale.
Conservation des aliments et des boissons.
Mise au point et développement de nouveaux procédés de fabrication de poudres ; recherches en chimie ; services de chimie ; étude de projets techniques ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; ingénierie ; recherches en mécanique ; recherches en cosmétologie ; recherches techniques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "NEBULOSOME"