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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INNOV'IA
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INNOCAPS
Marque expirée - Marque en non vigueur

INNOCAPS
INNOV'IA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3595861
Date de dépôt :
29/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
29/08/2018
INNOCAPS de INNOV\'IA

Présentation de la marque INNOCAPS

Déposée le 29 août 2008 par la Société Anonyme (SA) INNOV'IA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « INNOCAPS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INNOV'IA domicilié(e) 4 rue Samuel Champlain, Zone Agrocéan, Chef de Baie,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 889 573 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN SNC CS 40009 domicilié(e) 111, Cours du Médoc,33070 BORDEAUX CEDEX - 33070 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INNOCAPS est expirée depuis le 29 août 2018.

INNOV'IA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , INNO'LIGHT , NEBULOSOME , INNOCAPS , INNOV'IA


INNOV'IA Société Anonyme - 4 rue Samuel Champlain, Zone Agrocéan, Chef de Baie,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France - SIREN 417889573


SCHMIT-CHRETIEN SNC CS 40009 - 111, Cours du Médoc,33070 BORDEAUX CEDEX - 33070 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-05

Publication - Publication le 3 oct. 2008 au BOPI 2008-40

Inscription le 22 septembre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°532442 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-22

Présentation des produits suivants sur tout moyen de communication pour la vente en gros : poudres (matières premières et produits finis) pour l'industrie chimique.

Services de façonnage de poudres.

Services de chimie ; recherches en chimie ; analyses chimiques ; études de projets techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.