Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IET - Institut Européen du Tutorat
Innov' Conseil, SARL

Numéro de dépôt :
3982214
Date de dépôt :
12/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/02/2023
IET - Institut Européen du Tutorat de Innov\' Conseil

Présentation de la marque IET - Institut Européen du Tutorat

Déposée par voie électronique le 12 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Innov' Conseil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IET - Institut Européen du Tutorat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Innov' Conseil domicilié(e) 36 boulevard du Général Leclerc - 59100 - Roubaix - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 020 849 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Innov' Conseil, M. Jean Charles CANONNE domicilié(e) 36 boulevard du Général Leclerc - 59100 - Roubaix - France.

La marque IET - Institut Européen du Tutorat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982214.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IET - Institut Européen du Tutorat est expirée depuis le 12 février 2023.

Innov' Conseil a également déposé les autres marques suivantes : PHARMACARRIERES


Innov' Conseil, SARL - 36 boulevard du Général Leclerc - 59100 - Roubaix - France - SIREN 383020849


Innov' Conseil, M. Jean Charles CANONNE - 36 boulevard du Général Leclerc - 59100 - Roubaix - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conseils en technologie de l'information.