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Marques déposées par INNOV'CEAN
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INNOV'CEAN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

INNOV'CEAN
INNOV'CEAN

Numéro de dépôt :
4641567
Date de dépôt :
23/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/04/2030
INNOV\'CEAN de INNOV\'CEAN

Présentation de la marque INNOV'CEAN

Déposée par voie électronique le 23 avril 2020 par INNOV'CEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INNOV'CEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-20 du 15 mai 2020.

Le déposant est INNOV'CEAN domicilié(e) 41 bd jules Verne - 44300 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INNOV'CEAN, Monsieur philippe BENEZETH domicilié(e) 41 bd jules Verne - 44300 - NANTES - France.

La marque INNOV'CEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4641567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INNOV'CEAN arrivera à expiration en date du 23 avril 2030.


INNOV'CEAN - 41 bd jules Verne - 44300 - NANTES - France


INNOV'CEAN, Monsieur philippe BENEZETH - 41 bd jules Verne - 44300 - NANTES - France


Publication - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-20

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46

Recherches scientifiques ; recherches techniques ; stockage électronique de données ;

Services juridiques ; médiation ; conseils en propriété intellectuelle ; location de noms de domaine sur Internet.