Déposée par voie électronique le 12 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOV'AXE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AMENAPRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-05 du 5 février 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOV'AXE domicilié(e) 1 RUE DU VERTUQUET - 59960 - NEUVILLE EN FERRAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 135 394 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INNOV'AXE, M. VIANNEY BOSSUT domicilié(e) 1 RUE DU VERTUQUET - 59960 - NEUVILLE EN FERRAIN - France.
La marque AMENAPRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4239819.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INNOV'AXE, SAS - 1 RUE DU VERTUQUET - 59960 - NEUVILLE EN FERRAIN - France - SIREN 453135394
INNOV'AXE, M. VIANNEY BOSSUT - 1 RUE DU VERTUQUET - 59960 - NEUVILLE EN FERRAIN - France
Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05
Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
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