Déposée le 26 mai 2005 par la Société Anonyme (SA) INNOTHERA TOPIC INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOLEGG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-26 du 1 juillet 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) INNOTHERA TOPIC INTERNATIONAL domicilié(e) 7-9, Avenue François-Vincent Raspail,94110 ARCUEIL - 94110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 302 718 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour domicilié(e) 29, rue Marbeuf,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque SOLEGG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3361448.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INNOTHERA TOPIC INTERNATIONAL Société Anonyme - 7-9, Avenue François-Vincent Raspail,94110 ARCUEIL - 94110 - France - SIREN 391302718
MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour - 29, rue Marbeuf,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-43
Publication - Publication le 1 juil. 2005 au BOPI 2005-26
Produits pharmaceutiques à savoir veinotoniques. Articles orthopédiques. Orthèses compressives, bandes et bandages de contention. Chaussettes de contention, bas et collants de contention, chaussettes, bas et collants à varices, chaussettes, bas et collants à usage médical. Chaussettes, bas et collants.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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