Marque enregistrée - Marque en vigueur

SmartLeg
INNOTHERA TOPIC INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4337839
Date de dépôt :
14/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/02/2027
SmartLeg de INNOTHERA TOPIC INTERNATIONAL

Présentation de la marque SmartLeg

Déposée par voie électronique le 14 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOTHERA TOPIC INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SmartLeg » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INNOTHERA TOPIC INTERNATIONAL domicilié(e) 22 Avenue Aristide Briand - 94110 - ARCUEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 302 718 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, Mme. Véronique STAEFFEN domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque SmartLeg a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4337839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SmartLeg arrivera à expiration en date du 14 février 2027.

INNOTHERA TOPIC INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : LA SENSATION LIBRE , VARISMA CRISTAL , LEGGER 2 , SOLEGG , VARISMA SUBLIME , (Marque figurative) , VARISMA COMFORT MODEL , VARISMA , TOPIC LA REPONSE GLOBALE , Legger


INNOTHERA TOPIC INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée - 22 Avenue Aristide Briand - 94110 - ARCUEIL - France - SIREN 391302718


DESBARRES & STAEFFEN, Mme. Véronique STAEFFEN - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement sans modification - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Appareils de mesure de données ; capteurs intégrés à des collants, bas et chaussettes pour la transmission de données ; logiciels (programmes enregistrés) ; dispositifs de traitement et de transmission de données ;

Collants, bas et chaussettes à usage médical et/ou de santé ; collants, bas et chaussettes de maintien et de contention ; chaussures, semelles et talonnettes à usage médical et/ou de santé ; articles orthopédiques, médicaux et paramédicaux, tous concernant des vêtements fabriqués à base de tissus élastiques et non élastiques, en particulier collants, bas et chaussettes ; orthèses compressives ; bandes et bandages de contention ; jambières à usage médical et/ou de santé ;

Vêtements, notamment collants, bas et chaussettes ; semelles ; chaussures ; leggins (pantalons) ; jambières ; vêtements fabriqués à base de tissus élastiques et non élastiques, en particulier collants, bas et chaussettes autres qu'à usage médical.