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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INNOTHERA TOPIC INTERNATIONAL
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
INNOTHERA TOPIC INTERNATIONAL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92413145
Date de dépôt :
27/03/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/03/2012

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) INNOTHERA TOPIC INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-14 du 15 mai 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INNOTHERA TOPIC INTERNATIONAL domicilié(e) 7-9, Avenue François-Vincent Raspail,94110 Arcueil (dossier no 2217094) - 94110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 302 718 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour domicilié(e) 29 rue Marbeuf,75008 PARIS (dossier no 2217094) - 75008 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92413145.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 27 mars 2012.

INNOTHERA TOPIC INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : LA SENSATION LIBRE , LEGGER 2 , SOLEGG , VARISMA SUBLIME , VARISMA COMFORT MODEL , VARISMA , VARISMA CRISTAL , SOLEGG FINE , VEINOPRESS , LEGGER ZEN


INNOTHERA TOPIC INTERNATIONAL Société Anonyme - 7-9, Avenue François-Vincent Raspail,94110 Arcueil (dossier no 2217094) - 94110 - France - SIREN 391302718


MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour - 29 rue Marbeuf,75008 PARIS (dossier no 2217094) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-46

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2002 n°2217094 - Publication au BOPI 2002-03-13

Inscription le 13 avril 1993 - Transmission de propriété n°157301 - Publication au BOPI 1993-04-13

Inscription le 13 mars 2002 - Changement d'adresse n°342603 - Publication au BOPI 2002-03-13

Inscription le 22 février 1996 - Transmission de propriété n°197991 - Publication au BOPI 1996-02-22

Inscription le 5 mars 1996 - Rectification d'erreur matérielle n°198571 - Publication au BOPI 1996-03-05

Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14

Bande de contention et de compression, notamment à usage phlébologique et traumatologique