Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAUSSETTES LEGGER CLASSE 2 CONTENTION MEDICALE AU MASCULIN I INNOTHERA LABORATOIRES
INNOTHERA TOPIC INTERNATIONAL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3147822
Date de dépôt :
14/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/2012
CHAUSSETTES LEGGER CLASSE 2 CONTENTION MEDICALE AU MASCULIN I INNOTHERA LABORATOIRES de INNOTHERA TOPIC INTERNATIONAL

Présentation de la marque CHAUSSETTES LEGGER CLASSE 2 CONTENTION MEDICALE AU MASCULIN I INNOTHERA LABORATOIRES

Déposée le 14 février 2002 par la Société Anonyme (SA) INNOTHERA TOPIC INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAUSSETTES LEGGER CLASSE 2 CONTENTION MEDICALE AU MASCULIN I INNOTHERA LABORATOIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-12 du 22 mars 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INNOTHERA TOPIC INTERNATIONAL domicilié(e) 7-9, Avenue François-Vincent Raspail,94110 ARCUEIL - 94110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 302 718 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour domicilié(e) 29 rue Marbeuf,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque CHAUSSETTES LEGGER CLASSE 2 CONTENTION MEDICALE AU MASCULIN I INNOTHERA LABORATOIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3147822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAUSSETTES LEGGER CLASSE 2 CONTENTION MEDICALE AU MASCULIN I INNOTHERA LABORATOIRES est expirée depuis le 14 février 2012.

INNOTHERA TOPIC INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : LA SENSATION LIBRE , LEGGER 2 , SOLEGG , VARISMA SUBLIME , (Marque figurative) , VARISMA COMFORT MODEL , VARISMA , VARISMA CRISTAL , SOLEGG FINE , VEINOPRESS


INNOTHERA TOPIC INTERNATIONAL Société Anonyme - 7-9, Avenue François-Vincent Raspail,94110 ARCUEIL - 94110 - France - SIREN 391302718


MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour - 29 rue Marbeuf,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-29

Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12

Appareils et instruments médicaux. Articles orthopédiques. Orthèses compressives, bandes et bandages de contention. Chaussettes de contention, bas et collants de contention. Bas et collants à varices, bas et collants à usage médical.