Déposée le 21 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) INNOTEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « it4 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-37 du 30 septembre 2024.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) INNOTEC domicilié(e) SIEGE : P.I.T. DE LA POMPIGNANE SITE IBM BAT. T2,34055 MONTPELLIER CEDEX 01 - 34055 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 392 865 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INNOTEC S.A. domicilié(e) P.I.T. DE LA POMPIGNANE SITE IBM BAT. T2,34055 MONTPELLIER CEDEX 1 - 34055 - France.
La marque it4 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3239771.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INNOTEC SOCIETE ANONYME - SIEGE : P.I.T. DE LA POMPIGNANE SITE IBM BAT. T2,34055 MONTPELLIER CEDEX 01 - 34055 - France - SIREN 393392865
INNOTEC S.A. - P.I.T. DE LA POMPIGNANE SITE IBM BAT. T2,34055 MONTPELLIER CEDEX 1 - 34055 - France
Publication - Publication au BOPI 2003-37
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-04
Republication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44
Encres d'imprimantes, photocopieurs et fax cartouches jet d'encre et cartouches toner (laser). Tri et transformation de déchets bureautiques. Recyclage de cartouches de toner pour imprimantes. Photocopieurs et fax laser.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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