Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRACTOTHERM
INNOSPEC France, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3762921
Date de dépôt :
30/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2020
TRACTOTHERM de INNOSPEC France

Présentation de la marque TRACTOTHERM

Déposée le 30 août 2010 par la Société Anonyme (SA) INNOSPEC France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRACTOTHERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-38 du 24 septembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INNOSPEC France domicilié(e) 17 Route de Rouen - 27950 - SAINT-MARCEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 037 213 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INNOSPEC France, S.A domicilié(e) 17 Route de Rouen - 27950 - SAINT-MARCEL - France.

La marque TRACTOTHERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3762921.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRACTOTHERM est expirée depuis le 30 août 2020.


INNOSPEC France, Société anonyme - 17 Route de Rouen - 27950 - SAINT-MARCEL - France - SIREN 542037213


INNOSPEC France, S.A - 17 Route de Rouen - 27950 - SAINT-MARCEL - France


Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture.