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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INNOSOFT
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ORGANIGRAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORGANIGRAM
INNOSOFT (SARL), 2 rue des Bourets

Numéro de dépôt :
1745264
Date de dépôt :
06/09/1991
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/09/2001

Présentation de la marque ORGANIGRAM

Déposée le 6 septembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INNOSOFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORGANIGRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INNOSOFT domicilié(e) 92150 SURESNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VANDAMME - France.

La marque ORGANIGRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1745264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORGANIGRAM est expirée depuis le 6 septembre 2001.

INNOSOFT a également déposé les autres marques suivantes : TOUT CONTACT , IMPRIM'DOC , PRO'PHONE , LABEL'ETIQUETTE , DYNA'GRAM , DICO'POSTAL , TOUT'ADRESSES , BIBLIODISK , TOP PRIORITE


INNOSOFT (SARL), 2 rue des Bourets - 92150 SURESNES - France


VANDAMME - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-02

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d' autres classes