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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INNOSANIT
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INNOSANIT
Marque expirée - Marque en non vigueur

INNOSANIT
INNOSANIT SARL

Numéro de dépôt :
3536948
Date de dépôt :
09/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2017
INNOSANIT de INNOSANIT

Présentation de la marque INNOSANIT

Déposée le 9 novembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INNOSANIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INNOSANIT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INNOSANIT domicilié(e) RUCHE DES ENTRPRISES, ZI LA PETITE SAVATE, RUE DE L'EGALITE,59600 MAUBEUGE - 59600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 814 649 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INNOSANIT domicilié(e) RUCHE DES ENTRPRISES, ZI LA PETITE SAVATE, RUE DE L'EGALITE,59600 MAUBEUGE - 59600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INNOSANIT est expirée depuis le 9 novembre 2017.

INNOSANIT a également déposé les autres marques suivantes : BROYEUR PLUS , PULSOMATIC , BROYEUR SERVICE


INNOSANIT SARL - RUCHE DES ENTRPRISES, ZI LA PETITE SAVATE, RUE DE L'EGALITE,59600 MAUBEUGE - 59600 - France - SIREN 498814649


INNOSANIT - RUCHE DES ENTRPRISES, ZI LA PETITE SAVATE, RUE DE L'EGALITE,59600 MAUBEUGE - 59600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-16

Publication - Publication le 21 déc. 2007 au BOPI 2007-51

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.