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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INNORTEX
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ISIFOAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISIFOAM
INNORTEX, SAS

Numéro de dépôt :
4021425
Date de dépôt :
22/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
22/07/2023
ISIFOAM de INNORTEX

Présentation de la marque ISIFOAM

Déposée le 22 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INNORTEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « ISIFOAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INNORTEX domicilié(e) 20 D Rue Dupetit Thouars - 49000 - ANGERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 751 982 265 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEXCAP, Me Sylvie DEGEZ, Avocate domicilié(e) 4 Rue du Quinconce, BP 60429 - 49104 - ANGERS CEDEX 02 - France.

La marque ISIFOAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4021425.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISIFOAM est expirée depuis le 22 juillet 2023.

INNORTEX a également déposé les autres marques suivantes : MELITEX , ISIOUAT , TEXIFLOOR , ISIFELT


INNORTEX, SAS - 20 D Rue Dupetit Thouars - 49000 - ANGERS - France - SIREN 751982265


LEXCAP, Me Sylvie DEGEZ, Avocate - 4 Rue du Quinconce, BP 60429 - 49104 - ANGERS CEDEX 02 - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Enregistrement avec modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Inscription le 8 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°712882 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-12-08

Inscription le 26 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°799296 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-10-26

Matières à calfeutrer, à isoler, à insonoriser. Matériaux composés de matières pour l'isolation, l'insonorisation, à savoir : matières ou matériaux de rembourrage ou de capitonnage. Matières pour l'isolation et pour l'insonorisation dans des produits d'ameublement et des véhicules.

Matelas, coussins, oreillers, traversins. Garnitures de meubles ou de pièces d'ameublement (non métalliques). Matières fibreuses textiles brutes.

Tapis. Revêtements de sols. Revêtement mural non en matières textiles (revêtement de murs).