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Marques déposées par innOralis
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Xplan
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Xplan
innOralis

Numéro de dépôt :
4515485
Date de dépôt :
15/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/01/2029
Xplan de innOralis

Présentation de la marque Xplan

Déposée par voie électronique le 15 janvier 2019 par innOralis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Xplan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-06 du 8 février 2019.

Le déposant est innOralis domicilié(e) 18 rue Albert Camus - 90000 - Belfort - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALTER ALIA, Madame Geneviève BOUCHET domicilié(e) 2 rue de l'Etang - 25200 - Montbéliard - France.

La marque Xplan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4515485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Xplan arrivera à expiration en date du 15 janvier 2029.

innOralis a également déposé les autres marques suivantes : CHRONOMASK , CTNox , innOralis


innOralis - 18 rue Albert Camus - 90000 - Belfort - France


ALTER ALIA, Madame Geneviève BOUCHET - 2 rue de l'Etang - 25200 - Montbéliard - France


Publication - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Mobilier, fauteuils, lits, tables, armoires, étagères à usage médical ou dentaire ;

Appuie-tête [meubles] ; armoires, armoires à pharmacie, placards ; bibliothèques [meubles], vitrines [meubles] ; bancs [meubles], chaises [sièges], sièges, fauteuils, fauteuils de bureau ; chariots [mobilier] ; bureaux [meubles], comptoirs [tables], consoles [meubles], dessertes, dessertes pour ordinateurs, pupitres, secrétaires, tables ; étagères [meubles], présentoirs ; rayonnages [meubles], tablettes de rangement ; étagères de bibliothèques, rayons de bibliothèques, rayons pour meubles de classement, tiroirs pour meubles ; cartothèques [meubles], fichiers [meubles] ; divans, lits, lits d'hôpital ; meubles de bureau, meubles, pièces d'ameublement ; pieds pour meubles, porte de meubles, tréteaux [mobilier] ; plateaux de tables ; tables, tables de massage ; tabourets, tabourets pour les pieds.