Déposée par voie électronique le 15 janvier 2019 par innOralis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « innOralis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-06 du 8 février 2019.
Le déposant est innOralis domicilié(e) 18 rue Albert Camus - 90000 - Belfort - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALTER ALIA, Madame Geneviève BOUCHET domicilié(e) 2 rue de l'Etang - 25200 - Montbéliard - France.
La marque innOralis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4515482.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque innOralis arrivera à expiration en date du 15 janvier 2029.
innOralis a également déposé les autres marques suivantes : CHRONOMASK , Xplan , CTNox
innOralis - 18 rue Albert Camus - 90000 - Belfort - France
ALTER ALIA, Madame Geneviève BOUCHET - 2 rue de l'Etang - 25200 - Montbéliard - France
Publication - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06
Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19
Abaisse-langues à usage médical ; agrafes chirurgicales ; aiguilles à usage médical ; aiguilles pour sutures ; anneaux pour calmer ou faciliter la dentition ; aspirateurs nasaux ; biberons ; fermetures de biberons ; sucettes [tétines] / tétines [sucettes] ; tétines de biberons ; tétines d'alimentation pour bébés ; caméras endoscopiques à usage médical ; cathéters ; champs opératoires [draps stériles] ; draps chirurgicaux ; appareils et instruments en odontologie, orthopédie dento-facilae et chirurgie maxillo-faciale ; ciseaux pour la chirurgie ; couteaux de chirurgie / bistouris / inciseurs à usage chirurgical ; articles de coutellerie chirurgicale ; crachoirs à usage médical ; cure-langue ; appareils et instruments dentaires ; appareils dentaires électriques ; fraises à usage dentaire ; dentiers ; dents artificielles ; mâchoires artificielles ; pivots dentaires ; drains à usage médical ; élastiques orthodontiques ; appareils d'orthodontie ; protège-dents à usage dentaire ; fauteuils de dentistes ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; fils de chirurgiens ; fils de guidage médicaux ; gants à usage médical ; masques utilisés par le personnel médical ; implants biodégradables pour fixation osseuse ; mallettes spéciales pour instruments médicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; miroirs pour dentistes ; miroirs pour chirurgiens ; mobilier spécial à usage médical ; scalpels ; scies à usage chirurgical ; seringues à usage médical ; sondes à usage médical ; matériel pour sutures ; tables d'opération ;
Administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services ; études de marché ; promotion des ventes pour des tiers ; services de vente au détail de préparations pharmaceutiques ainsi que de matériels et de fournitures médicales ; services de vente en gros de préparations pharmaceutiques ainsi que de matériels et de fournitures médicales ; services de vente au détail de préparations pharmaceutiques ainsi que de matériels et de fournitures dentaires ; services de vente en gros de préparations pharmaceutiques ainsi que de matériels et de fournitures dentaires ; recherche de marchés; recherche de parraineurs ; recherches pour affaires; recherche et mise en relation de partenaires industriels et de recherche ; recherche et mise en relation de partenaires commerciaux et d'affaires; assistance commerciale pour la mise sur le marché de produits innovants ; audits d'entreprises (analyses commerciales, financières); négociation et conclusion de transactions commerciales pour des tiers; gestion commerciale ; conseils pour l'obtention de crédits d'impôts (établissement de déclarations fiscales) et de financement ; recherche de financement ; services administratifs dans le cadre de portages de projets collaboratifs ou de projets de recherche et développement ; services administratifs en vue de la labellisation de projets collaboratifs ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, d'expositions à buts publicitaires, commerciaux et de mise en relation de partenaires ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;
Coaching [formation] ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de congrès ; enseignement / éducation / instruction ; formation pratique [démonstration] ; services de formation par le biais de simulateurs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; mise à disposition de publications électroniques en ligne ; organisation et conduite de séminaires ; organisation et conduite de symposiums ; tutorat ;
Services de recherches et développements scientifiques et techniques ; services de recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d’études de projets techniques ; services d'études de projets techniques innovants ; services de conseils technologiques ; supervision de travaux collaboratifs de recherche et développement ; essais cliniques ; expertises techniques [travaux d'ingénieurs] ; conseils et informations scientifiques ; informations en matière d'innovations ; services de conseils technologiques ; rédaction technique ; services de veille technologique et normative (services d'ingénieurs et de scientifiques en charge d'évaluations, d'estimations, d'informations, de recherches et de rapports dans les domaines scientifique, technologique et normatif; services en matière de technologie de l'information) ;
Administration juridique de licences ; concession de licences de propriété intellectuelle ; concession de licences [services juridiques] dans le cadre de l'édition de logiciels ; services juridiques en rapport avec la négociation de contrats pour des tiers ; assistance juridique à la négociation d'accords de partenariats, de collaboration et de consortium ; médiation ; services de veille juridique et réglementaire.
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