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Marques déposées par innOralis
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CTNox
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CTNox
innOralis

Numéro de dépôt :
4515486
Date de dépôt :
15/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/01/2029
CTNox de innOralis

Présentation de la marque CTNox

Déposée par voie électronique le 15 janvier 2019 par innOralis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CTNox » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-06 du 8 février 2019.

Le déposant est innOralis domicilié(e) 18 rue Albert Camus - 90000 - Belfort - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALTER ALIA, Madame Geneviève BOUCHET domicilié(e) 2 rue de l'Etang - 25200 - Montbéliard - France.

La marque CTNox a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4515486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CTNox arrivera à expiration en date du 15 janvier 2029.

innOralis a également déposé les autres marques suivantes : CHRONOMASK , Xplan , innOralis


innOralis - 18 rue Albert Camus - 90000 - Belfort - France


ALTER ALIA, Madame Geneviève BOUCHET - 2 rue de l'Etang - 25200 - Montbéliard - France


Publication - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Alliages de Chrome-Cobalt ; alliages de titane ; alliages de métaux communs ; fils métalliques ; fils en alliages de Chrome-Cobalt ; fils en alliages de titane ; vis métalliques ; vis en alliages de Chrome-Cobalt ; vis en alliages de titane ;

Appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments d'orthodontie ; tournevis à usage orthodontique ; pince à usage orthodontique ; appareils et instruments médicaux ; fils de chirurgiens ; fils à usage orthodontique ; connectiques à usage orthodontique ; vis à usage orthodontique ; pivots dentaires ; prothèses dentaires.