Déposée le 9 novembre 2005 par la Société Anonyme (SA) INNOPSYS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « InnoScan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-50 du 16 décembre 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) INNOPSYS domicilié(e) PARC ACTIVESTRE - 31390 - CARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 381 581 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'avocats DUPUY-MANAUD, M. DUPUY-MANAUD Jean-Denis domicilié(e) 1 Allée de Plaisance - 31410 - LAVERNOSE - France.
La marque InnoScan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3390551.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INNOPSYS, SA - PARC ACTIVESTRE - 31390 - CARBONNE - France - SIREN 423381581
Cabinet d'avocats DUPUY-MANAUD, M. DUPUY-MANAUD Jean-Denis - 1 Allée de Plaisance - 31410 - LAVERNOSE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-15
Publication - Publication le 16 déc. 2005 au BOPI 2005-50
Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2015 n°2601007 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2015-10-29
Appareils et logiciels de lecture optique. Recherche et développement en matière de lecture optique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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