Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INNOPOLIS
/
Transition Numérique Territoriale
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Transition Numérique Territoriale
INNOPOLIS, SARL

Numéro de dépôt :
4213407
Date de dépôt :
29/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/09/2025
Transition Numérique Territoriale de INNOPOLIS

Présentation de la marque Transition Numérique Territoriale

Déposée le 29 septembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INNOPOLIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Transition Numérique Territoriale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-43 du 23 octobre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INNOPOLIS domicilié(e) BATIMENT, 43 RUE DES MEUNIERS - 94300 - VINCENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INNOPOLIS, M. LELUX STEPHANE domicilié(e) BATIMENT, 43 RUE DES MEUNIERS - 94300 - VINCENNES - France.

La marque Transition Numérique Territoriale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4213407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Transition Numérique Territoriale arrivera à expiration en date du 29 septembre 2025.

INNOPOLIS a également déposé les autres marques suivantes : EURONEST , Smartcell , Smart cell , Open Cities , (Marque figurative) , SMART 4 AFRICA , FTTH Tab , Transition Numérique des Territoires , Beyond Broadband Consulting , Tactis Ingénierie


INNOPOLIS, SARL - BATIMENT, 43 RUE DES MEUNIERS - 94300 - VINCENNES - France


INNOPOLIS, M. LELUX STEPHANE - BATIMENT, 43 RUE DES MEUNIERS - 94300 - VINCENNES - France


Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Inscription le 29 septembre 2016 - Rejet partiel n°685338 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-29

Architecture ; décoration intérieure ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.