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Marques déposées par INNOPOLIS
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Observatoire Smart Territoires
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Observatoire Smart Territoires
INNOPOLIS

Numéro de dépôt :
4503383
Date de dépôt :
27/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/11/2028
Observatoire Smart Territoires de INNOPOLIS

Présentation de la marque Observatoire Smart Territoires

Déposée par voie électronique le 27 novembre 2018 par INNOPOLIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Observatoire Smart Territoires » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-51 du 21 décembre 2018.

Le déposant est INNOPOLIS domicilié(e) 43 RUE - 94300 - VINCENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INNOPOLIS, Monsieur STEPHANE LELUX domicilié(e) 43 RUE DES MEUNIERS - 94300 - VINCENNES - France.

La marque Observatoire Smart Territoires a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4503383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Observatoire Smart Territoires arrivera à expiration en date du 27 novembre 2028.

INNOPOLIS a également déposé les autres marques suivantes : Smartcell , Smart cell , Open Cities , (Marque figurative) , SMART 4 AFRICA , FTTH Tab , Transition Numérique des Territoires , Beyond Broadband Consulting , Tactis Ingénierie , Tactis Consulting


INNOPOLIS - 43 RUE - 94300 - VINCENNES - France


INNOPOLIS, Monsieur STEPHANE LELUX - 43 RUE DES MEUNIERS - 94300 - VINCENNES - France


Publication - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.