Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Obs-IRVE Observatoire des infrastructures de recharge pour vehicule electrique
INNOPOLIS, SARL

Numéro de dépôt :
4013339
Date de dépôt :
18/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/06/2023
Obs-IRVE Observatoire des infrastructures de recharge pour vehicule electrique de INNOPOLIS

Présentation de la marque Obs-IRVE Observatoire des infrastructures de recharge pour vehicule electrique

Déposée le 18 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INNOPOLIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Obs-IRVE Observatoire des infrastructures de recharge pour vehicule electrique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INNOPOLIS domicilié(e) 43 RUE DES MEUNIERS - 94300 - VINCENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 476 237 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INNOPOLIS, M. LELUX STEPHANE domicilié(e) 43 rue des Meuniers - 94300 - VINCENNES - France.

La marque Obs-IRVE Observatoire des infrastructures de recharge pour vehicule electrique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013339.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Obs-IRVE Observatoire des infrastructures de recharge pour vehicule electrique est expirée depuis le 18 juin 2023.

INNOPOLIS a également déposé les autres marques suivantes : EURONEST , Smartcell , Smart cell , Open Cities , (Marque figurative) , SMART 4 AFRICA , FTTH Tab , Transition Numérique des Territoires , Beyond Broadband Consulting , Tactis Ingénierie


INNOPOLIS, SARL - 43 RUE DES MEUNIERS - 94300 - VINCENNES - France - SIREN 528476237


INNOPOLIS, M. LELUX STEPHANE - 43 rue des Meuniers - 94300 - VINCENNES - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.